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Brevet européen · EP3842374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842374
Numéro de demande
EP20216117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
30 juin 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/42 (2006.01)
B66C 23/52 (2006.01)
B66C 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 1915585 24.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

REEL

69 rue de la Chaux, 69450 Saint-Cyr au Mont d'Or, FR

Inventeur

KONATE, Karamoko

17220 SAINT-ROGATIEN, FR

ERDIMELIAN, Jean-Marc

69009 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.