VERFAHREN ZUR BODENFORMUNG
Brevet européen · EP3842390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842390
- Numéro de demande
- EP20215752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 27 août 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)C03B 23/045 (2006.01)C03B 23/047 (2006.01)C03B 23/043 (2006.01)C03B 23/057 (2006.01)C03B 23/09 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)C03B 21/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19219010 20.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.08.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Frost, Robert
9035 Grub AR
Moseler, Doris
55257 Budenheim, DE
Huhn, Roman
9000 St. Gallen
Weidmann, Günter
55237 Flonheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.