KOMPLEXE

Brevet européen · EP3842421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842421
Numéro de demande
EP21158419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
30 juin 2021
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07C 45/68 (2006.01)
C07D 215/38 (2006.01)
C07B 37/04 (2006.01)
C07B 43/04 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07C 17/32 (2006.01)
C07D 213/127 (2006.01)
C07D 213/24 (2006.01)
C07D 213/50 (2006.01)
C07D 213/56 (2006.01)
C07D 295/096 (2006.01)
C07D 307/46 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
US 201462011168 P 12.06.2014
Divisionnaire de
EP15713798
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 févr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  5. 18 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.06.2024

  6. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

CHOW, Ruishan

West Chester, Pennsylvania 19380, US

JON DEANGELIS, Andrew

West Deptford, New Jersey 08066, US

COLACOT, Thomas

West Deptford, New Jersey 08066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.