KOMPLEXE
Brevet européen · EP3842421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842421
- Numéro de demande
- EP21158419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07C 45/68 (2006.01)C07D 215/38 (2006.01)C07B 37/04 (2006.01)C07B 43/04 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07C 17/32 (2006.01)C07D 213/127 (2006.01)C07D 213/24 (2006.01)C07D 213/50 (2006.01)C07D 213/56 (2006.01)C07D 295/096 (2006.01)C07D 307/46 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462011168 P 12.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15713798
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.06.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Deptford, New Jersey 08066, US
West Deptford, New Jersey 08066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.