SYSTÈME D'ÉLECTROLYSE RÉVERSIBLE DE L'EAU, PROCÉDÉ DE STOCKAGE OU DE DÉSTOCKAGE D'ÉLECTRICITÉ PAR ÉLECTROLYSE RÉVERSIBLE DE L'EAU À HAUTE TEMPÉRATURE UTILISANT UN TEL SYSTÈME D'ÉLECTROLYSE, ET UTILISATION D'UN TEL SYSTÈME POUR STOCKER L'ÉNERGIE PRODUITE PAR UNE SOURCE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE INTERMITTENTE

Brevet européen · EP3842569 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842569
Numéro de demande
EP20217450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2020
Publié
30 juin 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C25B 1/042 (2021.01)
C25B 9/00 (2021.01)
C25B 9/05 (2021.01)
C25B 15/08 (2006.01)
H01M 8/04082 (2016.01)
H01M 8/18 (2006.01)
H01M 8/124 (2016.01)
Priorité
FR 1915609 26.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ROGEZ, Franck

78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, FR

LACROIX, Vincent

38054 Grenoble, FR

CREN, Julie

38054 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.