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Brevet européen · EP3842657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842657
Numéro de demande
EP21152995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2017
Publié
30 juin 2021
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/06 (2006.01)
F16F 1/04 (2006.01)
F16F 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016080015 13.04.2016
Divisionnaire de
EP17782092
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Suncall Corporation

14, Umezu Nishiura-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8555, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

Inventeur

KISHIHARA, Ryuji

Kyoto, 615-8555, JP

OKAMURA, Seiji

Aichi, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.