GLEITELEMENT

Brevet européen · EP3842673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842673
Numéro de demande
EP19850900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018157873 24.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/032723 22.08.2019
Publication PCT
WO2020/040234 27.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

IMURA Tadatsugu

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.