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Brevet européen · EP3842675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842675
Numéro de demande
EP19851510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
21 juin 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/065 (2006.01)
F16K 25/02 (2006.01)
F25B 41/26 (2021.01)
Priorité
JP 2018156472 23.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/030393 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/039888 27.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

FUJITA, Naotaka

Tokyo 158-0082, JP

KIBUNE, Hitoshi

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.