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Brevet européen · EP3842676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842676
- Numéro de demande
- EP19851650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/065 (2006.01)F16K 25/02 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018156507 23.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030394 02.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/039889 27.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
KIBUNE Hitoshi
Tokyo 158-0082, JP
FUJITA Naotaka
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.