LEICHTER HANDSTABILISATOR
Brevet européen · EP3842683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842683
- Numéro de demande
- EP19851893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 13/04 (2006.01)G03B 17/56 (2021.01)
- Priorité
- CN 201810956968 21.08.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/101746 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038396 27.02.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
YE, Zilong
Guilin, Guangxi 541004, CN
SU, Xiao
Guilin, Guangxi 541004, CN
PAN, Anquan
Guilin, Guangxi 541004, CN
LIAO, Yilun
Guilin, Guangxi 541004, CN
GUO, Chengpeng
Guilin, Guangxi 541004, CN
ZHENG, Bangming
Guilin, Guangxi 541004, CN
WU, Caner
Guilin, Guangxi 541004, CN
WANG, Xin
Guilin, Guangxi 541004, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.