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Brevet européen · EP3842873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842873
- Numéro de demande
- EP20214231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G09F 21/02 (2006.01)G04B 19/00 (2006.01)G09F 9/37 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905983 24.12.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 3 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 17 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Mintiens, Benoît, Albrecht Rodenbachlaan 8, 2547 Lint, Belgique → Mintiens, Benoît, Mechelsesteenweg 244, 2650 Edegem, Belgique
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 17 déc. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Mintiens, Benoît, Albrecht Rodenbachlaan 8, 2547 Lint, Belgique → Mintiens, Benoît, Mechelsesteenweg 244, 2650 Edegem, Belgique
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Mintiens, Benoît
2650 Edegem, BE
Inventeur
Mintiens, Benoît
2650 Edegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.