MECANISME D'AFFICHAGE DES PHASES DE LUNE

Brevet européen · EP3842875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842875
Numéro de demande
EP19219495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 30.03.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

DEBAUD, Nicolas

1807 Blonay

MONFERRER, Bernat

1162 St-Prex

TORTORA, Pierpasquale

2000 Neuchâtel

BLATTER, Cédric

1291 Commugny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.