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Brevet européen · EP3842944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842944
- Numéro de demande
- EP19871518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/55 (2013.01)H04W 4/44 (2018.01)H04L 67/12 (2022.01)G06F 17/40 (2006.01)G06F 11/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018192415 11.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/040017 10.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/075801 16.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Keita
Musashino-shi, Tokyo 1808585, JP
KOYAMA, Takuma
Musashino-shi, Tokyo 1808585, JP
OKANO, Yasushi
Musashino-shi, Tokyo 1808585, JP
TANAKA, Masashi
Musashino-shi, Tokyo 1808585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.