WIEDERGABEMETHODE
Brevet européen · EP3843094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843094
- Numéro de demande
- EP21158952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G11B 20/00 (2006.01)H04N 5/85 (2006.01)H04N 5/913 (2006.01)H04N 21/4405 (2011.01)H04N 21/845 (2011.01)H04N 21/432 (2011.01)G06F 21/10 (2013.01)G06F 21/62 (2013.01)G06F 21/84 (2013.01)
- Priorité
- US 201562139824 P 30.03.2015JP 2015216163 02.11.2015
- Divisionnaire de
- EP15871286
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
YAHATA, Hiroshi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.