SPULENSTRUKTUR
Brevet européen · EP3843113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843113
- Numéro de demande
- EP20216542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/32 (2006.01)H01F 27/26 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H01F 27/22 (2006.01)H01F 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019232038 23.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
SAWAYAMA, Junpei
Tokyo, 103-6128, JP
LI, Ge
Tokyo, 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.