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Brevet européen · EP3843262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3843262
Numéro de demande
EP19851795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H02P 6/34 (2016.01)
G05B 13/02 (2006.01)
G05B 11/42 (2006.01)
G05B 19/19 (2006.01)
Priorité
JP 2018155020 21.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/031192 07.08.2019
Publication PCT
WO2020/039935 27.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON CORPORATION

801, Minamifudodo-cho, Horikawahigashiiru, Shiokoji-dori, Shimogyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 600-8530, JP

Inventeur

EGI, Mamoru

Kizugawa-shi, Kyoto 619-0283, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.