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Brevet européen · EP3843573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3843573
Numéro de demande
EP19758477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
10 mai 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 201814133 30.08.2018
GB 201908593 14.06.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/052310 16.08.2019
Publication PCT
WO2020/044020 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

JSP Limited

Worsham Mill Minster Lovell Witney, Oxfordshire OX29 0TA, GB

Inventeur

ROBERTS, Andrew

Oxford oxfordshire OX1 2JW, GB

WILLIAMS, Mark

Oxford Oxfordshire OX8 5RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.