FESTE SUSPENSION
Brevet européen · EP3843797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843797
- Numéro de demande
- EP19759722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/02 (2006.01)A61L 27/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813928 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052385 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/044028 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 14 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
HARRISON, Caroline Joanne
Sheffield S6 5BR, GB
HATTON, Paul Vincent
Sheffield S10 1EX, GB
HUTCHINSON, Rebecca Louise
Sheffield S7 2QX, GB
MILLER, Cheryl Ann
Sheffield, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.