DURCH ATEMFREQUENZ MODULIERTES, EXTERNES AUDIO
Brevet européen · EP3843860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843860
- Numéro de demande
- EP19762624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 23/18 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201816119788 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047469 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046672 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
MCELHONE, Dale
Framingham, Massachusetts 01701-9168, US
SHANNON, Mikaela Alison
Framingham, Massachusetts 01701-9168, US
TENGELSEN, Daniel Ross
Framingham, Massachusetts 01701-9168, US
SAFFRAN, Richard
Framingham, Massachusetts 01701-9168, US
WENDELL, John Harlan
Framingham, Massachusetts 01701-9168, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.