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Brevet européen · EP3843937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843937
- Numéro de demande
- EP19783647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/48 (2006.01)B23B 41/02 (2006.01)B23Q 3/157 (2006.01)B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- PT 2018111113 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057287 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/044281 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 23 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
TAVARES ANDRÉ, Sérgio David
3730-220 Vale De Cambra, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.