DEKORATIVER VERSCHLUSS FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP3844076 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844076
Numéro de demande
EP19752832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B65D 39/00 (2006.01)
B65D 51/24 (2006.01)
Priorité
US 201862725473 P 31.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/044378 31.07.2019
Publication PCT
WO2020/046528 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Vinventions USA, LLC

400 Vintage Park Drive, Zebulon, NC 27597, US

Inventeur

MILLER, Darrell James

Holly Springs, North Carolina 27540, US

AAGAARD, Olav Marcus

3051 HX Rotterdam, NL

DUONG, Christine Phi Phuong

75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.