QUATERNÄRE AMMONIUMHYDROXIDE VON POLYAMINEN
Brevet européen · EP3844142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844142
- Numéro de demande
- EP19856217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 215/40 (2006.01)C07C 217/28 (2006.01)C07D 295/088 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 7/32 (2006.01)C11D 7/50 (2006.01)C07C 213/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201862724849 P 30.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/043862 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/046515 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
LEWIS, David C.
The Woodlands, Texas 77381, US
ZHOU, Hui
The Woodlands, Texas 77381, US
CHAMPION, Donald H.
The Woodlands, Texas 77381, US
URIARTE, Juventino
The Woodlands, Texas 77381, US
ZHENG, Chai
The Woodlands, Texas 77381, US
ZHANG, Ke
The Woodlands, Texas 77381, US
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