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Brevet européen · EP3844256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844256
- Numéro de demande
- EP19783142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12C 7/165 (2006.01)B01D 25/28 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 18191554 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050553 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046122 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
VAN NUUS, Martinus Adrianus
1017 ZD Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.