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Brevet européen · EP3844314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844314
- Numéro de demande
- EP19867058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)C22F 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201816114405 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/037421 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/068195 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
MANTIONE, John V.
Indian Trail, NC 28079, US
BRYAN, David J.
Indian Trail, NC 28079, US
GARCIA-AVILA, Matias
Matthews, NC 28105, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.