TEXTILTEMPERATURREGULIERENDE MITTEL
Brevet européen · EP3844337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844337
- Numéro de demande
- EP19759406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D06M 15/53 (2006.01)C08L 71/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814214 31.08.2018BE 201805611 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/073261 30.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043902 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 20 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 20.06.2024
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
4470 605 Moreira Da Maia, PT
Ambergate DE56 2EP, GB
4470 605 Moreira Da Maia, PT
4470 605 Moreira Da Maia, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.