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Brevet européen · EP3844346 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844346
- Numéro de demande
- EP19761935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02B 7/06 (2006.01)E02D 27/42 (2006.01)E02D 27/52 (2006.01)F03D 13/25 (2016.01)
- Priorité
- GB 201814224 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052375 23.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/044025 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
WEST, Alan
Aberdeen AB145 4AL, GB
GILES, John
Aberdeen AB15 4AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.