VORRICHTUNG FÜR GLEITSTÜTZE

Brevet européen · EP3844360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844360
Numéro de demande
EP19769907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/60 (2015.01)
Priorité
IT 201800008268 31.08.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/057151 26.08.2019
Publication PCT
WO2020/044199 05.03.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

CESARETTI, Luca

31027 Spresiano (TV), IT

CONTINI, Riccardo

31027 Spresiano (TV), IT

GIROTTO, Adriano

31027 Spresiano (TV), IT

PARROTTA, Lorenzo Andrea

31027 Spresiano (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.