DICHTUNG
Brevet européen · EP3844424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844424
- Numéro de demande
- EP19763067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16J 15/06 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)F16J 15/12 (2006.01)F16L 23/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814134 30.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052432 30.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/044058 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
BOND, Stephen Peter
Houston, Texas 77007, US
SHAW, Stuart John
Leeds Yorkshire LS17 8QL, GB
YUMBLA ORBES, Roberto
Cleckheaton Yorkshire BD19 4LN, GB
NASH, Michael
Cleckheaton Yorkshire BD19 4LN, GB
LI, Yi
League City, Texas 77007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.