BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3844435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844435
- Numéro de demande
- EP19758687
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 4/22 (2016.01)F21V 21/088 (2006.01)B66B 11/00 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018121325 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072380 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043569 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
KRÄUTNER, Peter
42489 Wülfrath, DE
BALKE, Ingmar
42551 Velbert, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.