SENSOR UND SENSORANORDNUNG
Brevet européen · EP3844459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844459
- Numéro de demande
- EP19752656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01D 21/00 (2006.01)H01F 38/14 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018120878 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070463 30.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/043414 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 20 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
01468 Reichenberg, DE
04643 Geithain, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.