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Brevet européen · EP3844461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844461
- Numéro de demande
- EP18932308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01H 1/14 (2006.01)G01F 1/32 (2022.01)G01F 1/325 (2022.01)G01H 11/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU2018/000572 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2020/046157 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
Chelyabinsk, 454016, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.