TEMPERATURSENSORSYSTEM
Brevet européen · EP3844464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844464
- Numéro de demande
- EP19854751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01K 1/14 (2021.01)B65D 90/48 (2006.01)G01K 5/32 (2006.01)G01K 1/143 (2021.01)G01K 7/02 (2021.01)
- Priorité
- US 201816112953 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047387 21.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046656 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 16 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Windsor, Connecticut 06095, US
Windsor, Connecticut 06095, US
Windsor, Connecticut 06095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.