STRUKTURANNOTATION
Brevet européen · EP3844672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844672
- Numéro de demande
- EP19786279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/40 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)G06V 10/62 (2022.01)
- Priorité
- GB 201815767 26.09.2018GB 201910382 19.07.2019GB 201910395 19.07.2019GB 201910390 19.07.2019GB 201910392 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076091 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064955 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
WESTMACOTT, Thomas
Temple Meads, Bristol Bristol BS1 6QA, GB
JAKUBOVIC, Joel
Temple Meads, Bristol Bristol BS1 6QA, GB
REDFORD, John
Temple Meads, Bristol Bristol BS1 6QA, GB
CHANDLER, Robert
Temple Meads, Bristol Bristol BS1 6QA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.