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Brevet européen · EP3844674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844674
Numéro de demande
EP19854845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06V 40/13 (2022.01)
G06V 40/12 (2022.01)
G06F 21/32 (2013.01)
Priorité
SE 1851024 29.08.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050765 20.08.2019
Publication PCT
WO2020/046188 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

MARTINSSON, Hans

413 26 GÖTEBORG, SE

NILSSON, René

241 33 ESLÖV, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.