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Brevet européen · EP3844736 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844736
Numéro de demande
EP19753320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
G09B 23/30 (2006.01)
Priorité
DE 102018120960 28.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071453 09.08.2019
Publication PCT
WO2020/043465 05.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  3. 12 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bolis & Associates LLC, Intellectual Property, Wehntalerstrasse 102, P.O. Box 412, 8046 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.01.2026

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

ResuSciTec GmbH

Engesserstr. 4a, 79108 Freiburg, DE

Mandataire

Bolis & Associates LLC Intellectual Property

Wehntalerstrasse 102 P.O. Box 412, 8046 Zürich

Inventeur

DAMJANOVIC, Domagoj

79108 Freiburg, DE

SCHERER, Christian

79108 Freiburg, DE

POOTH, Jan-Steffen

79108 Freiburg, DE

BRIXIUS, Sam Joé

79108 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.