SIGNALISIERUNG RÄUMLICHER PARAMETER
Brevet européen · EP3844748 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844748
- Numéro de demande
- EP19855639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G10L 19/008 (2013.01)G10L 19/02 (2013.01)G10L 25/18 (2013.01)G10L 25/21 (2013.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814227 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/FI2019/050581 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043935 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 25 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
PIHLAJAKUJA, Tapani
01300 Vantaa, FI
LAITINEN, Mikko-Ville
02130 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.