BILDGEBENDES VERFAHREN MIT SCHMERZSENSOR
Brevet européen · EP3844774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844774
- Numéro de demande
- EP19755915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G16H 40/63 (2018.01)G16H 30/20 (2018.01)G16H 20/10 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)
- Priorité
- EP 18191668 30.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072191 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043535 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
LEUSSLER, Christoph
5656 AE Eindhoven, NL
HELLE, Michael, Günter
5656 AE Eindhoven, NL
WIRTZ, Daniel
5656 AE Eindhoven, NL
VOGTMEIER, Gereon
5656 AE Eindhoven, NL
JOHNSON, Mark, Thomas
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.