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Brevet européen · EP3844866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844866
- Numéro de demande
- EP19769003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02N 2/12 (2006.01)H02N 2/10 (2006.01)H02N 2/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018121179 30.08.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100781 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043242 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
KOC, Burhanettin
76275 Ettlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.