EMPFÄNGER-AKTIVIERUNGSINFORMATION
Brevet européen · EP3845006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845006
- Numéro de demande
- EP19761805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04B 1/713 (2011.01)H04B 1/69 (2011.01)H04W 72/50 (2023.01)H04W 52/02 (2009.01)H04W 74/0816 (2024.01)
- Priorité
- DE 102018214648 29.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072798 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043701 05.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
91058 Erlangen, DE
90411 Nürnberg, DE
90765 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.