TRAGBARES ZUBEHÖR
Brevet européen · EP3845089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845089
- Numéro de demande
- EP21020005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2018
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)A45B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862632738 P 20.02.2018
- Divisionnaire de
- EP18020238
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Joen-an Ma, Oliver
Arcadia, CA 91007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.