DISPOSITIF MELANGEUR
Brevet européen · EP3845103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845103
- Numéro de demande
- EP20215660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 43/10 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)A47J 43/08 (2006.01)A21C 1/02 (2006.01)B01F 27/1121 (2022.01)B01F 27/072 (2022.01)B01F 27/55 (2022.01)B01F 27/95 (2022.01)
- Priorité
- FR 1915761 31.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
BENOIT, David
74540 GRUFFY, FR
PLICHON, Stéphane
74350 ALLONZIER-LA-CAILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.