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Brevet européen · EP3845104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845104
Numéro de demande
EP20209207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
B05B 11/10 (2023.01)
Priorité
US 201916731314 31.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

OPHARDT, Heiner

4422 Arisdorf

JONES, Andrew

St. Anns, Ontario L0R 1Y0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.