SCHULTERFÜHRUNGEN

Brevet européen · EP3845154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845154
Numéro de demande
EP21154804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2012
Publié
7 juil. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
Priorité
US 201161552543 P 28.10.2011
Divisionnaire de
EP17176666
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 31 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Materialise NV

Technologielaan 15, 3001 Leuven, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GELAUDE, Frederik

3020 Herent, BE

ERALY, Koen

3010 Kessel-Lo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.