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Brevet européen · EP3845201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845201
Numéro de demande
EP20217399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 19/05 (2006.01)
Priorité
JP 2020000370 06.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

The Nippon Dental University

9-20 Fujimi 1-chome, Chiyoda-ku Tokyo 102-8159, JP

GC Corporation

584-1, Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Inventeur

SHIGA, Hiroshi

Chiyoda-ku, Tokyo 102-8159, JP

SHIRAISHI, Tomohisa

Itabashi-ku, Tokyo 174-8585, JP

NOGUCHI, Yukie

Itabashi-ku, Tokyo 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.