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Brevet européen · EP3845221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845221
- Numéro de demande
- EP20212270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2015
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/7072 (2006.01)A61P 31/14 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)C07H 19/06 (2006.01)
- Priorité
- IN 1610DE2014 13.06.2014EP 14002279 03.07.2014EP 14180278 07.08.2014IN 2268DE2014 08.08.2014US 201562119599 P 23.02.2015US 201562157043 P 05.05.2015EP 15167228 11.05.2015EP 15167683 13.05.2015IN 1348DE2015 14.05.2015EP 15169888 29.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Andhra Pradesh, IN
76534 Baden-Baden, DE
72534 Hayingen, DE
10000 Zagreb, HR
Lucknow Uttar Pradesh, IN
Noida Uttar Pradesh, IN
82131 Gauting, DE
89079 Ulm, DE
244235 Gajraula UP, IN
88370 Ebenweiler, DE
Haryana, IN
7621745 Rehovot, IL
48560 Rosh Ha-Ayin, IL
89359 Koetz, DE
Haryana, IN
53229 Bonn, DE
Sultanpur Uttar Pradesh, IN
4805409 Rosh Haayin, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.