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Brevet européen · EP3845280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845280
Numéro de demande
EP20217113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
12 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/086 (2012.01)
A63C 7/10 (2006.01)
Priorité
IT 201900025687 30.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  5. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

ATK SPORTS S.R.L.

Via della Fisica 36/38/40, 41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Inventeur

INDULTI, Giovanni

41042 FIORANO MODENESE (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.