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Brevet européen · EP3845286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845286
Numéro de demande
EP21153609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
7 juil. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
G06Q 10/02 (2012.01)
Priorité
US 201662419837 P 09.11.2016
US 201662419833 P 09.11.2016
US 201715807411 08.11.2017
Divisionnaire de
EP17801299
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 10 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  5. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

SCHWARTZ, Justin Michael

Orlando, FL 32819, US

TRAYNOR, Mark James

Orlando, FL 32819, US

GERAGHTY, Thomas Martin

Orlando, FL 32819, US

POLK, Jeff

Orlando, FL 32819, US

DERDA, David

Orlando, FL 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.