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Brevet européen · EP3845308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845308
- Numéro de demande
- EP19853932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01J 31/22 (2006.01)C07B 61/00 (2006.01)C07C 209/10 (2006.01)C07C 211/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018163367 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033648 28.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045476 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.03.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 105-6124, JP
Tokyo 105-6124, JP
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.