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Brevet européen · EP3845383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845383
Numéro de demande
EP21152581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
7 juil. 2021
Délivré
19 juin 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 38/16 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
H04B 1/40 (2015.01)
B65C 9/00 (2006.01)
B29C 63/00 (2006.01)
B29C 63/02 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
Priorité
US 201361863895 P 08.08.2013
US 201361871864 P 29.08.2013
US 201361890271 P 13.10.2013
Divisionnaire de
EP14834560
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  2. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Inventeur

Nalwad, Vijendra

Newbury Park, CA 91320, US

Kleeman, David

Marina del Ray, CA 90292, US

Wadsworth, John F.

Burbank, CA 91505, US

Lane, Steven

Orange, CA 92867, US

Jakobson, Justin

Venice, CA 90291, US

Conley, William P.

Long Beach, CA 90807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.