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Brevet européen · EP3845383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845383
- Numéro de demande
- EP21152581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 19 juin 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 38/16 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)H04B 1/40 (2015.01)B65C 9/00 (2006.01)B29C 63/00 (2006.01)B29C 63/02 (2006.01)B29L 31/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201361863895 P 08.08.2013US 201361871864 P 29.08.2013US 201361890271 P 13.10.2013
- Divisionnaire de
- EP14834560
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
Parties
Inventeur
Nalwad, Vijendra
Newbury Park, CA 91320, US
Kleeman, David
Marina del Ray, CA 90292, US
Wadsworth, John F.
Burbank, CA 91505, US
Lane, Steven
Orange, CA 92867, US
Jakobson, Justin
Venice, CA 90291, US
Conley, William P.
Long Beach, CA 90807, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.