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Brevet européen · EP3845412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845412
Numéro de demande
EP20216156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
7 juil. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
CN 201911396862 30.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 15 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Inventeur

Zhang, Da Liang

Dongguan, Guangdong 523641, CN

Li, Ruyi

Dongguan, Guangdong 523641, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.