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Brevet européen · EP3845451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845451
- Numéro de demande
- EP20217521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2020
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201962954752 P 30.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
PEPIN, François
Beaconsfield, H9W 5J1, CA
BOCHUD, Pascal
Saint-Laurent, Quebec H4N 2J8, CA
LEBLOND, David
Montréal, Quebec H3L 2W7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.